Publication du site
Ce site CDefreitas est le fait d'un éditeur particulier sans aucune activité commerciale. On y accède à l'adresse https://ceb-defreitas.fr.
Un éditeur agissant hors de tout cadre professionnel conserve la faculté de rester anonyme, ainsi que l'énonce l'article 6, III, 2° de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, dès lors qu'il s'est identifié auprès de l'hébergeur. L'hébergeur figure ci-après, le formulaire de contact du site restant disponible.
Qui héberge ce site ?
Le site est stocké chez OVH SAS. Voici l'essentiel :
- Société : OVH SAS
- Marque : OVHcloud
- Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Tél. : 1007
- Site web : https://www.ovhcloud.com
Quels cookies sont posés ?
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Les liens externes engagent-ils l'éditeur ?
Des liens mènent vers des services extérieurs. L'éditeur ne les contrôle pas. Il n'en répond pas.
Pointer vers ce site est libre, dès lors que la réputation de l'éditeur n'en pâtit pas.
Quelle loi, quel juge ?
Ces mentions relèvent du droit français. Tout différend revient au juge français.
La médiation de la consommation est possible, à titre gratuit, au titre du Code de la consommation.
Peut-on s'y fier ?
Les informations publiées valent indication. Pour un projet précis, voyez un professionnel. Une erreur reste possible malgré le soin.
Le formulaire est gratuit et n'oblige à rien. Les devis reçus engagent ceux qui les émettent, et non l'éditeur du site.
À qui appartient le contenu ?
Les textes et visuels appartiennent à l'éditeur. Le droit d'auteur s'y applique.
Toute reproduction exige un accord écrit. Passer outre est une contrefaçon, punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.